Déposée le 28 août 1995 par la Société Anonyme (SA) A2E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A2E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A2E domicilié(e) Rue Becquerel, Belfort Technopôle,90005 BELFORT (dossier no 2280636) - 90005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 280 723 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain GAVOIS Société A2E domicilié(e) BP 265,90005 BELFORT CEDEX (dossier no 2280636) - 90005 - France.
La marque A2E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A2E SA - Rue Becquerel, Belfort Technopôle,90005 BELFORT (dossier no 2280636) - 90005 - France - SIREN 384280723
Alain GAVOIS Société A2E - BP 265,90005 BELFORT CEDEX (dossier no 2280636) - 90005 - France
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2005 n°2280636 - Publication au BOPI 2005-01-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
PRODUITS . Capteurs de position, de pression, de mesurage, de caractéristiques électriques, optiques, thermiques, fluidiques. . Appareils et instruments pour l'émission, la transmission, la détection, la réception, l'enregistrement et le traitement de signaux électriques, radio, lumineux, accoustiques. . Appareils et instruments scientifiques, de sécurité, de télécommunication, de traitement d'informations ou de données, de commande d'automatismes ou d'organes mécaniques.SERVICES Services de développement et/ou conception et/ou assemblage et/ou test de sous-ensembles ou matériels intégrant des éléments électroniques et/ou connectiques et/ou optiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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